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Le Projet pédagogique, social et culturel est le projet fondateur de tout établissement d’enseignement. Il en explique l'identité et en précise les buts et les méthodes à mettre en œuvre pour les atteindre.

I.Description des moyens mis en œuvre par l’I.O.R.T. pour intégrer les objectifs généraux et missions de l’enseignement de Promotion sociale tels que précisés à l’article 42 du Décret du 16 avril 1991

L’enseignement supérieur de promotion sociale, organisé ou subventionné par la Communauté française, poursuit les objectifs généraux définis à l’article 2 et suivant du décret du 31 mars 2004, définissant l’enseignement supérieur, favorisant son intégration dans l’espace européen de l’enseignement supérieur et refinançant les universités.

 

1.           Rappel du texte

  • a. Article 2 : objectifs généraux

1. accompagner les étudiants dans leur rôle de citoyens responsables, capables de contribuer au développement d'une société démocratique, pluraliste et solidaire ;

2. promouvoir l'autonomie et l’épanouissement des étudiants, notamment en développant leur curiosité scientifique et artistique, leur sens critique et leur conscience des responsabilités et devoirs individuels et collectifs ;

3. transmettre, tant via le contenu des enseignements que par les autres activités organisées par l'établissement, les valeurs humanistes, les traditions créatrices et innovantes, ainsi que le patrimoine culturel artistique, scientifique, philosophique et politique, fondements historiques de cet enseignement, dans le respect des spécificités de chacun ;

4. garantir une formation au plus haut niveau, tant générale que spécialisée, tant fondamentale et conceptuelle que pratique, en vue de permettre aux étudiants de jouer un rôle actif dans la vie professionnelle, sociale, économique et culturelle, et de leur ouvrir des chances égales d'émancipation sociale ;

5. développer des compétences pointues dans la durée, assurant aux étudiants les aptitudes à en maintenir la pertinence, en autonomie ou dans le contexte de formation continuée tout au long de la vie ;

6. inscrire ces formations initiales et complémentaires dans une perspective d'ouverture scientifique, artistique, professionnelle et culturelle, incitant les enseignants, les étudiants et les diplômés à la mobilité et aux collaborations intercommunautaires et internationales.

  • b. Article 3 : missions complémentaires

Les établissements assument, selon leurs moyens et leurs spécificités, les trois missions complémentaires suivantes :

1. offrir une formation initiale et continuée de haute qualité, selon leurs habilitations, et certifier ainsi les compétences et savoirs acquis par leurs diplômés;

2. participer à des activités de recherche et/ou de création dans leur discipline;

3. assurer des services à la collectivité, notamment par une collaboration avec le monde éducatif, social, économique et culturel.

L’établissement détermine les activités spécifiques de chacun des membres de son personnel correspondant à ces missions.

L’I.O.R.T. se propose de rencontrer ces objectifs par une série de mesures qui seront explicitées dans les points qui suivent.

D’autre part, l’I.O.R.T. entend promouvoir les valeurs démocratiques, en particulier l’égalité entre hommes et femmes. Tant les membres de son personnel que les étudiants, s’engagent à respecter dans leur comportement au quotidien les principes de la Déclaration universelle des Droits de l’Homme et des conventions internationales relatives aux droits de l’homme, de la femme et de l’enfant, tels qu’interprétés par l’Union Européenne.

 

2.           Les concepts fondamentaux à retenir

L’I.O.R.T. veillera à doter ses étudiants des connaissances et méthodes leur permettant d’agir dans un esprit compatible avec ce qui est exposé au titre II ci-dessous.

Cela implique pour l'étudiant l'acquisition de concepts qui se situent à différents niveaux:

  • Au niveau intellectuel, il doit pouvoir distinguer clairement ce qui est démontré par l'expérience et ce qui relève de la croyance;
  • au niveau pratique, il doit pouvoir faire la part des choses entre ce qui relève des faits et ce qui relève de l'interprétation de ceux-ci.

Par ailleurs, la méthode scientifique qui sert de fondement à la réflexion occidentale moderne devra être comprise et mise en pratique tout au long des études.

L'explication qui en est donnée ici est une explication simplifiée, qui servira de guide mais devra être approfondie au cours des études.

Schématiquement, la méthode scientifique est une méthode de validation par l'observation et/ou l'expérience. Pour comprendre le monde qui nous entoure, on commence par l'observer. Puis on formule des théories quant aux lois qui le gouvernent. Ces théories vont ensuite devoir être validées, et la validation se fait de préférence par l'expérience.

Les expériences mises en place doivent être vérifiables et reproductibles. Dans ce cadre, la publication de l'expérience et des résultats a une fonction très importante: elle permet de soumettre le protocole expérimental à la critique de ses pairs, mais aussi à ces derniers de reproduire l'expérience afin de vérifier qu'on arrive bien toujours au même résultat.

En fonction des différentes expérimentations menées et des résultats obtenus, les théories vont devoir être modifiées jusqu'à ce qu’elles soient conformes à toutes les observations expérimentales possibles.

Une fois validée, la théorie peut alors être considérée comme une loi scientifique. Cette valeur de loi scientifique est une valeur relative: cette loi ne restera vérité scientifique que jusqu'à ce qu'on apporte la preuve du contraire. Autrement dit, une loi scientifique est toujours susceptible de remise en question si l'observation du monde qui nous entoure ou l'expérimentation vient la mettre en défaut.

Comme signalé plus haut, cette description ne rend pas tout à fait compte de toute la démarche scientifique. Il n'existe pas à proprement parler de "recette" pour faire de la recherche scientifique.

Il est évident que les méthodes vont varier entre les sciences exactes et les sciences humaines, étant donné les différences fondamentales entre les objets de ces recherches. On perçoit instinctivement qu'on ne recherchera pas de la même façon ni avec la même facilité les lois qui régissent l'orbite d'une étoile et celles qui régissent le comportement humain…

Dans les sciences humaines, en histoire par exemple, il n'est pas toujours possible de recourir à l'expérimentation, on devra se contenter de recourir à l'observation et à l'analyse des sources écrites ou orales.

En tout état de cause, les points cruciaux de la méthode scientifique sont:

  • la validation par l'observation et/ou l'expérience,
  • la soumission de ses recherches à la critique de ses pairs,
  • le caractère relatif et temporaire de la vérité scientifique.

3.           L'ouverture de l’I.O.R.T. vers le monde extérieur

Conformément à l’une des finalités de l’enseignement de promotion sociale, à savoir : « répondre aux besoins et demandes en formation émanant des entreprises, des administrations, de l’enseignement et d’une manière générale des milieux socio-économiques et culturels. », l’I.O.R.T. s'inscrit résolument dans une politique de partenariat avec la Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine (HELB), étant donné son appartenance au même pouvoir organisateur, à savoir l’asbl Ilya Prigogine.

Le partenariat avec d’autres établissements d’enseignement et/ou des personnes morales issues du monde social, économique et culturel est concrétisé de la manière suivante.

1.            Par les moyens classiques :

*       participation à des jurys, séminaires et programmes de recherche,

*       collaboration dans le cadre des mémoires, travaux de fin d’études, stages...

*       Il convient également de favoriser les liens des étudiants avec d’autres établissements.

2.            Par l'intermédiaire de l'Unité des relations internationales, extérieures et de la coopération (UREIC) de la Haute Ecole avec laquelle l’I.O.R.T. collabore, dont l'objectif principal est d'initier ou de développer des projets en matière d'échanges internationaux tant pour les étudiants que pour les enseignants ou le personnel administratif, à l'intérieur de l'Europe ou hors Europe. Elle a également pour but de pérenniser les projets actuels, de créer de nouveaux partenariats et de centraliser les informations. Enfin, elle collabore à des projets de coopération au développement, avec des ONG ou des asbl.

3.            Par extension des missions :

*       par la recherche de moyens financiers : coproduction, mécénat, fondations, subventions,

*       par la coopération avec le monde institutionnel et/ou associatif, avec les secteurs publics et privés, dans les domaines culturels, sportifs, …

*       par la réalisation d’événements, production de documents professionnels, organisation de salons, de manifestations culturelles, organisation de conférences de presse, ...

*       par l’organisation de congrès scientifiques,

*       par des contacts avec des bourses de l’emploi,

*      

4.            L’archivage des travaux de fin d’études des étudiants est effectué par les bibliothèques communes de la HELB et de l’I.O.R.T. Cela permet la valorisation auprès du public et des futurs étudiants des travaux de nos étudiants.

 

4.           Le développement personnel de nos étudiants (aux plans humain, culturel et artistique)

Basant sa pédagogie sur la proximité, l’écoute, le dialogue et l’humanisme, l’I.O.R.T. favorisera le développement et l’épanouissement de l’étudiant par :

*       la promotion d’une formation multidimensionnelle et équilibrée, intégrant les dimensions culturelles et pluriculturelles,

*       l’acquisition de la confiance en soi et de l’autonomie, grâce aux activités d'insertion professionnelle, aux travaux de séminaires, aux travaux pratiques, aux travaux personnels, aux travaux de laboratoire et à une pédagogie de la réussite,

*       l’intégration dans des groupes à dimension humaine,

*       l’acquisition d’une formation générale performante qui, plutôt que de le rendre dépendant d’un système ou d’une technologie, veille à assurer sa polyvalence, son identité professionnelle et ses facultés d’adaptation.

Cette approche répond à la seconde finalité de l’enseignement de promotion sociale, à savoir : « concourir à l’épanouissement individuel en promouvant une meilleure insertion professionnelle, sociale culturelle et scolaire.»

Le développement personnel de nos étudiants se réalise plus concrètement au travers de :

  • la volonté d'intégrer l'interdisciplinarité au cœur de nos formations
  • la vie sur plusieurs campus
  • la mobilité étudiante
  • la confrontation avec la vie professionnelle
  • les passerelles
  • la préparation à l'entrée de l'étudiant dans la vie politique et sociale.

a)               Volonté d'intégrer l'interdisciplinarité au cœur de nos formations

L’I.O.R.T. souhaite que chaque étudiant puisse maîtriser parfaitement les techniques, les disciplines et la déontologie professionnelle de la catégorie d’enseignement qu’il a choisie. Il considère que tous les cours (généraux, techniques, méthodologiques, pratiques…) doivent concourir à cette maîtrise et ne souhaite donc pas uniformiser l’apprentissage des différentes matières.

Toutefois, il apparaît aujourd’hui qu’un dialogue permanent entre les acteurs des différentes disciplines peut apporter des résultats positifs sur le plan pédagogique.

L’expérience montre, en effet, l’importance des équipes pédagogiques, des stages, des mémoires..., afin d’établir ce dialogue constructif entre les disciplines.

L’I.O.R.T. cherchera à développer les rencontres entre les étudiants des différents bachelors par des travaux sur des thèmes communs, par des voyages d’études en commun, par des partenariats, par des activités ludiques ou culturelles,...

L’établissement considère que le meilleur moyen d’accéder à une citoyenneté responsable, est de refuser les ghettos et d’apprendre à connaître l’autre dans sa spécificité professionnelle et son originalité personnelle.

 

b)               Vie sur plusieurs campus

Différents campus regroupent d’une part les formations assurées par la Haute Ecole (catégories économique et technique et catégories paramédicale et sociale) et les formations organisées par l’IORT ; cette organisation permet un enrichissement mutuel de ces formations aux préoccupations spécifiques mais pourtant proches.

c)               Mobilité étudiante

L’établissement a déjà développé une série d’actions visant à favoriser cette mobilité.

Une mise en commun progressive des moyens disponibles (HELB Ilya Prigogine et I.O.R.T.) permettra de tirer un profit maximum des différents programmes nationaux, européens (Erasmus) ou extra-européens.

d)               Confrontation avec la vie professionnelle

Le travail sur le terrain (lors des stages) et l'expérience pratique permettent de se développer au niveau humain, de se rendre compte des réalités sociales et de mieux affronter la vie professionnelle après la formation.

e)               Passerelles

Au terme d'une ou de plusieurs années d'études, l'étudiant peut décider d'entreprendre une autre formation soit pour enrichir son bagage personnel et professionnel, soit pour se réorienter.

L’I.O.R.T. s'attache à favoriser les passerelles, notamment par l'étude des cursus au sein d’autres écoles afin de les rendre compatibles et d'examiner toutes les possibilités qui s'offrent aux étudiants. Des rencontres ont lieu régulièrement afin de les faciliter. L’établissement souhaite ne pas se limiter aux passerelles de droit mais souhaite créer des chemins plus accessibles à ses étudiants.

Les possibilités de passerelles n'étant pas toujours exploitées ou connues, l'étudiant ne doit pas hésiter à s'adresser à la Direction pour obtenir une information.

f)                Préparation à l'entrée de l'étudiant dans la vie politique et sociale

 

1) Dimension politique

L’I.O.R.T. sera le lieu où l’étudiant pourra expérimenter les rouages démocratiques d’une institution. Il veillera à développer son esprit critique et son sens des responsabilités et l’incitera à participer activement à sa gestion.

2) Dimension sociale

Notre enseignement supérieur souhaite former des adultes actifs. Cela implique que l’on favorise le travail en groupes et que l’on instaure une relation d’écoute et de dialogue entre les enseignants et les étudiants, mettant l’accent tant sur le savoir-être que sur le savoir et le savoir-faire.

L’accompagnement du projet de l’étudiant doit le conduire à l’acquisition de compétences permettant une bonne insertion professionnelle et sociale.

II.Définition des missions de l’I.O.R.T., de l’articulation de ces missions entre elles et de la disponibilité des acteurs, notamment les enseignants, dans le cadre de ces missions

1.           Principes généraux

Les missions de l’I.O.R.T. comprennent:

ce pour autant que soient mis à la disposition de l’établissement, via des décrets de financement adéquats, les moyens nécessaires.

La réalisation des différentes missions de l’I.O.R.T. suppose mobilité et disponibilité des enseignants et des étudiants.

Leur disponibilité est encouragée par un environnement à dimension humaine. Tout au long de l’année académique, elle se concrétise par des réunions de coordination, par la participation régulière à des congrès, colloques et séminaires, par des contacts avec le monde professionnel, éducatif, social, économique et culturel...

Pour assurer la formation des étudiants et les préparer à leur rôle de citoyen responsable au sein de notre société, l’I.O.R.T. dispense un enseignement sans cesse remis en question. Elle promeut l’intégration technique, sociale, économique et culturelle des étudiants par les stages en milieux professionnels, par les rencontres et les échanges dans le pays et à l’étranger lors de la participation à des séminaires, festivals, concours ou expositions, par une adaptation permanente de la formation aux techniques de pointe, aux nouvelles méthodes ou pratiques.

Les membres du personnel ont toujours à l’esprit qu’à côté de la transmission d’un savoir, ils doivent aussi transmettre un savoir-faire et un savoir-être.

A cette fin, ils sont toujours disponibles pour aider individuellement ou collectivement l’étudiant dans sa démarche évolutive.

Ils s’engagent à rester toujours en prise directe avec l’actualité des savoirs qu’ils enseignent, à aider l’étudiant à développer des attitudes prospectives, mais toujours dans le respect du statut professionnel.

En raison de la spécificité des formations de l’I.O.R.T. et de la pédagogie de proximité qu’il prône, l’établissement occupe une place de choix pour traduire les acquis scientifiques en termes de mise en œuvre concrète dans le cadre et au moment de l’exercice de la profession.

Il s’agit incontestablement d’un service à la société.

Au-delà de ce service, son enseignement peut également s’inscrire dans des projets de recherche correspondant à ses champs d’activités et qui seraient commandités par des acteurs privés et publics.

L’I.O.R.T. peut, par exemple, donner aux étudiants la possibilité de réaliser un travail de fin d’étude (TFE) au profit d'une entreprise, l'étudiant recherchant une solution à un problème ne pouvant pas être traité par l’entreprise en raison du caractère aléatoire de la solution ou du risque trop élevé d’absence de rentabilité à court terme.

L’I.O.R.T. :

*       favorisera la réflexion et l’implication de l’étudiant dans ses études, développera son autonomie, son esprit de recherche et son souci d’auto-formation continue,

*       veillera à organiser les activités relatives à la production ou à la construction de savoirs, savoir-faire et savoir-être ainsi qu’à leur intégration, leur utilisation et leur transmission,

*       mettra en évidence l’importance de la pratique dans les cours, stages, séminaires et laboratoires, notamment en privilégiant les partenariats avec les milieux professionnels.

Les attributions revues chaque année permettent une distribution la mieux adaptée possible des activités spécifiques correspondant à ces missions, aux membres du personnel.

L’ensemble de ces objectifs suppose que notre démarche de formation pédagogique soit professionnelle, technique, scientifique, mais également humaine et sociale.

 

2.           Enumération des formations dispensées par l’I.O.R.T.

L’IORT assure différentes formations :

La section «Bachelier en optique-optométrie» est (a été) classée, par la Communauté française, en enseignement supérieur technique de promotion sociale et de type court.

Le diplôme délivré, spécifique à la Promotion sociale, est équivalent aux diplômes délivrés par les Hautes Ecoles.

Articulant théorie et pratique et développant tous les aspects de la profession, les études visent, en trois ans, à former le futur opticien-optométriste. La formation est en référence constante avec le milieu professionnel, grâce notamment au stage et au travail de fin d’études.

Au terme de ses études, le futur professionnel devra avoir intégré les connaissances, compétences, techniques, démarches méthodologiques et règles de déontologie indispensables à sa profession.

La section «Bachelier en psychomotricité» est classée, par la Communauté française, en enseignement supérieur paramédical de promotion sociale et de type court. Le diplôme délivré est correspondant au diplôme délivré par les Hautes Ecoles.

La pédagogie développée par l’I.O.R.T. au cours de la formation permettra à l’étudiant d’être capable :

-        de situer son intervention dans le vaste champ de la psychomotricité qui inclut la psychomotricité intégrée à la pédagogie, la psychomotricité fonctionnelle et la psychomotricité relationnelle ;

-        d’exercer son art dans une pratique à caractère individuel ou collectif ;

-        d’appréhender des questions de santé publique grâce à la compréhension de différents outils scientifiques ;

-        de développer des recherches en rapport avec son exercice professionnel ;

-        de communiquer avec les autres intervenants dans un cadre pluridisciplinaire ;

-        d’exercer le rôle de citoyen responsable au sein de la société.

Les formations suivantes, classées dans l’enseignement supérieur technique de promotion sociale et de type court, sont organisées à l’attention des opticiens et/ou optométristes en exercice :

perfectionnement en contactologie :

Cette section a été créée pour aider les opticiens diplômés à :

La section comporte trois modules :

perfectionnements en optométrie :

Deux unités de formation ont pour objectif d’amener les participants à concevoir, après anamnèse et examen optométrique, la correction et/ou compensation adaptées au problème réfractif de l’amétrope et de les préparer à mener une étude technique complète d’un problème réfractif.

perfectionnement en basse vision :

Cette unité de formation a été créée pour aider les opticiens diplômés à :

Elle comporte des cours techniques et pratiques.

Toutes ces formations sont organisées conformément aux exigences des textes légaux de la Communauté française et sont reconnues par celle-ci.

III.Définition des spécificités de l’enseignement de type court dispensé par l’I.O.R.T.

L’I.O.R.T. organise des sections et des unités de formations d’enseignement supérieur de type court, conformément aux articles 10 et 11 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale.

L'enseignement supérieur de type court associe intimement, sur le plan pédagogique, la théorie et la pratique, les stages en milieu professionnel ou en laboratoire, et répond ainsi à des objectifs professionnels précis.

 

1.           Schéma

Les études supérieures de type court dispensées par l’I.O.R.T. sont organisées dans les catégories suivantes : enseignement supérieur technique et enseignement supérieur paramédical.

L’enseignement supérieur de type court s’adresse à un public autant motivé par l’action concrète que par une démarche essentiellement théorique. Son objectif principal est de former, à un haut niveau, des professionnels capables à la fois d’exercer au mieux leur futur métier et de mener en permanence une réflexion sur leurs propres pratiques et démarches.

Les stages pratiques en milieu professionnel ou en laboratoire constituent un élément essentiel du programme. Ils s’appuient sur une formation générale et des références théoriques adéquates et spécifiques.

 

2.           Les moyens

1) Veiller à développer, dans toutes les disciplines :

2) Développer une pédagogie vivante, dans laquelle les relations entre enseignants et étudiants s’établissent sur un mode adulte, dans le respect des uns et des autres et dans une confiance réciproque.

L’I.O.R.T. considère que sa mission doit être prise en charge solidairement par tous les membres du personnel : enseignants, auxiliaires d’éducation, administratifs, ainsi que par les membres du Pouvoir Organisateur. Elle refuse tout clivage dans le travail entre ces différents groupes.

3) Veiller à personnaliser l’enseignement par la création d’unités de travail, les plus petites possibles, dans le respect de la spécificité de chaque section et de ses normes d’encadrement.

4) Favoriser, par les stages et par la pratique précoce et intensive de la discipline choisie, la découverte du milieu professionnel et l’intégration à ce milieu.

5) Intégrer des professionnels à l’enseignement, faire appel à des experts, favoriser le contact des enseignants avec le monde socio-économique.

6) Permettre à l’établissement de maintenir, voire de développer, là où il le juge opportun, l’accès aux études pour les étudiants engagés dans la vie socio-économique par exemple, grâce à l’horaire décalé et/ou à l’horaire étalé.

7) Veiller à développer la réflexion personnelle, l’esprit critique, l’application à la réalité et la culture générale non seulement au travers des cours théoriques et pratiques mais aussi par l’utilisation active des outils documentaires internes et externes.

8) Favoriser la formation continue de toutes les catégories du personnel grâce à la participation à de nombreux colloques (colloques, séminaires, conférences…).

IV.Définition des spécificités de l’enseignement liées au caractère de l’I.O.R.T. et les moyens mis en œuvre pour maintenir ces spécificités

L’I.O.R.T. – Institut d’Optique Raymond Tibaut - est une école libre et de caractère non confessionnel. Le fait que notre établissement se déclare "libre" renvoie non seulement au fait qu'il n'est pas organisé par une autorité publique, même s’il est reconnu par la Communauté française, mais aussi à son attachement aux principes du libre-examen. Dans ce cadre, il était logique qu'il se déclare non confessionnel.

Son enseignement reposera toujours sur la plus grande objectivité possible. La recherche et la réflexion seront menées avec une constante honnêteté intellectuelle, en rejetant tout recours explicatif à des dogmes, à l’argument d’autorité ou à l’irrationnel. L’esprit de tolérance y sera développé.

L’IORT veillera ainsi à respecter la liberté de conscience et d’expression pour tous, pour autant que cette liberté s’inscrive dans le cadre du respect de la constitution, de la déclaration universelle des droits de l’homme et des conventions internationales relatives aux droits de l’homme, de la femme et de l’enfant, telles qu'interprétées par l'Union Européenne.

Les activités (culturelles, sociales, folkloriques...) organisées à l’initiative des étudiants s’inscriront dans la même philosophie de rigueur et de tolérance.

Le caractère libre de notre établissement se traduit aussi dans les faits par une indépendance totale par rapport au monde politique, ce qui lui permet de se centrer sur l'enseignement, et sur l'enseignement uniquement.

V.Description des moyens mis en œuvre par l’I.O.R.T. pour promouvoir la réussite et lutter contre l’échec

Selon les catégories de cours, l’établissement mettra en œuvre une série d’initiatives parmi les mesures suivantes:

*       définition des objectifs, méthodes et critères d’évaluation pour chaque cours,

*       apprentissage d’une méthode de travail et de gestion du temps,

*       cours de propédeutique ou de remédiation,

*       travaux de groupe,

*       mise à disposition de laboratoires et de centres de documentation où un service personnalisé et un soutien pédagogique sont assurés aux étudiants,

*       répartition des étudiants en groupes, respectant une taille critique du nombre d’étudiants, selon les types de cours, l’encadrement, l’équipement, les locaux disponibles,

*       possibilités d'étalement des unités de formation en fonction des circonstances professionnelles ou familiales qui sont propres à chaque étudiant.

L’I.O.R.T. a mis en place différentes méthodes d'évaluation, de façon à ce que cette dernière puisse être en phase avec les spécificités de chaque cours:

*         Evaluation continue et/ou ponctuelle durant l’année ;

*         Evaluation formative,

*         Evaluation finale (à la fin de chaque U.F.) comportant, pour la plupart des matières :

*         Une épreuve intégrée pour les formations organisées en section.

Pour rappel, les décisions des jurys d’examens obéissent aux règles de fonctionnement précisées par le règlement général des études (ROI).

VI.  Description des moyens mis en œuvre pour assurer la mobilité étudiante et enseignante avec les autres établissements d’enseignement supérieur belges ou étrangers

Cf. Supra, Titre I, point 4: Le Développement personnel de nos étudiants, point c) Mobilité étudiante et point e) Passerelles.

VII.  Définition des modalités d’organisation de la participation des acteurs de la communauté éducative au sein de l’I.O.R.T. et de circulation de l'information relative notamment aux décisions des Autorités de l’asbl Ilya Prigogine

1.           La structure légale

L’I.O.R.T. est un établissement libre non confessionnel, organisé par une association sans but lucratif, l’asbl Ilya Prigogine. On distingue donc deux niveaux de pouvoir: le Pouvoir organisateur et l’établissement.

Le Pouvoir organisateur est la personne morale qui assume la responsabilité de l'enseignement dispensé au sein de l’établissement. A ce titre, le Pouvoir organisateur décide de la philosophie et des grandes orientations de l'enseignement dispensé, et le budget et les comptes de l’établissement lui sont soumis. C'est aussi le Pouvoir organisateur qui est l'employeur du personnel.

Le Conseil d’Administration de l’asbl Ilya Prigogine exerce tous les pouvoirs attribués au Pouvoir organisateur.

Les organes existant au niveau du Pouvoir organisateur sont ceux imposés par le droit des asbl et le droit social: une Assemblée générale, un Conseil d'administration, un Conseil d'Entreprise (CE) et un Comité pour la Prévention et la Protection au travail (CPPT). Ces deux derniers organes sont constitués de membres de droit et de membres élus: les membres de droit sont délégués par le Pouvoir Organisateur, les membres élus sont les représentants du personnel.

Les représentants du personnel sont élus pour une durée de quatre années à partir du 22/05/2012 (suite aux élections sociales des 8, 10 et 11 mai).

2.           La structure organisationnelle

Le schéma organisationnel suivant a été adopté:

a)               Structure pédagogique

L’I.O.R.T. est d’abord un lieu d’enseignement de connaissances et d’acquisition de compétences.

L’ensemble de l’organisation pédagogique est confiée au Directeur. Celui-ci est responsable du bon fonctionnement pédagogique de l’établissement: organisation générale de l’enseignement, circulation de l’information, gestion (c’est-à-dire analyse, programmation, organisation et contrôle) des différentes activités, évaluation permanente du travail pédagogique, gestion des ressources humaines ‘professionnelles’ du personnel (horaires, cours,…), accueil et prise en charge optimale des étudiants, travail trans- et intercatégoriel, etc…

Les autres aspects de la gestion (finances, dossiers administratifs des enseignants, gestion du personnel technique, informatique et ouvrier, conseil juridique, etc. …) sont assurés par les structures d’appui, centralisées dans la Cellule Besme (voir point b.). Le Directeur de l’établissement collabore journellement avec cette cellule et en particulier avec le Gestionnaire logistique chargé de coordonner l’occupation des différents locaux utilisés par les catégories.

b)               Structure d'appui: Cellule Besme

La structure d’appui est chargée de l’organisation, de l’exécution et du contrôle des tâches non-pédagogiques aussi bien en ce qui concerne la collecte des informations nécessaires que l’action elle-même. Pour ce faire, cette Cellule collabore régulièrement avec la direction de l’établissement. Cette Cellule est basée au siège du P.O., avenue Besme 97 à 1190 Bruxelles. Plusieurs fonctions y sont assurées:

La promotion de l’établissement se fait en collaboration avec l’Unité de Relations extérieures, internationales et de la Coopération (UREIC) de la Helb-Ilya Prigogine.

c)               Structures stratégiques

Il s’agit des structures globalement chargées de définir, de soutenir et de contrôler la politique à long terme de l’établissement, ainsi que les actions développées (moyens) par ce dernier pour y parvenir.

1. Assemblée générale

L’AssembléeGénérale répond au prescrit minimal de la loi générale sur les asbl, ainsi qu’aux dispositions particulières de ses statuts propres, publiés au MB en date du 21 novembre 2005. Elle est constituée de membres, dont l’entrée, la sortie et les pouvoirs sont définis dans ses statuts. Ses compétences sont:

L’assemblée générale exerce en outre les pouvoirs qui lui sont conférés directement par la loi.

2. Conseil d'Administration

Le Conseil d’Administration (CA) est chargé de la politique générale de l’association, dont il est le responsable final. Il est composé de membres élus et contrôlés par l’assemblée générale. Le Directeur en est membre avec voix consultative. Le Commissaire du Gouvernement y est systématiquement invité. Lors de ses séances, le CA peut inviter, mais sans lui (leur) conférer de voix délibérative, une ou plusieurs personnes supplémentaires dont la présence ponctuelle est jugée a priori intéressante. Le CA peut nommer en son sein, et selon des critères qu’il définit en permanence, un bureau restreint chargé de préparer le travail qu’il doit mener à bien. Ce bureau restreint est composé du Président, du vice-président, du trésorier et du secrétaire général du CA. Les directeurs de l’I.O.R.T. et de la HELB y sont invités.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les statuts à l’assemblée générale (Cf. liste supra).

Il a donc, entre autres, les compétences suivantes:

Son siège est établi au 97, avenue Besme – 1190 Bruxelles. Son fonctionnement est régi par un règlement d’ordre intérieur.

d)               Structures d'avis

Il s’agit ici de structures dont la récolte de l’avis est rendue indispensable par la législation.

Le Conseil d’Entreprise (CE) est chargé de gérer les bonnes relations sociales (direction-travailleurs) des établissements.

Le Comité pour la Prévention et la Protection au Travail (CPPT) a pour mission d’émettre des avis et de formuler des propositions sur la politique du bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail, sur le plan global de prévention et le plan annuel d’action établis par l’employeur, leurs modifications, leur exécution et leurs résultats.

 

3.           Description des modes de circulation de l’information relative notamment aux décisions de l’autorité de l’asbl Ilya Prigogine

La communication interne sera effectuée par les moyens classiques, de manière claire, accessible et visible par tous.

Il peut s’agir d’informations ponctuelles, d’informations courantes, d’informations générales structurelles ou organiques. Selon la nature et l'importance de l'information, elle pourra être communiquée par voie d’affichage, par e-mail ou via le site internet, et via des réunions d’information direction/enseignants, personnels auxiliaires d’éducation, personnels administratifs, étudiants.

L’adresse e-mail utilisée pour la communication interne est prioritairement celle octroyée par le P.O. à l’établissement concerné. Pour l’I.O.R.T. : préCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

VIII.Description des moyens mis en œuvre pour intégrer l’I.O.R.T. dans son environnent social, économique et culturel

Cf. à ce sujet le point I, plus particulièrement le point 3 : « ouverture de l’I.O.R.T. vers le monde extérieur ».

IX.Définition des modalités de mise en œuvre du contrôle de la qualité au sein de l’I.O.R.T.

Pour répondre aux exigences du décret du 14 novembre 2002 créant l’Agence pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur (AEQES) organisé ou subventionné par la Communauté française, l’I.O.R.T. s’inscrit dans le dispositif de gestion de la Qualité. Il assure le suivi et la gestion de la qualité pour toutes les missions qu’il remplit.

L’établissement poursuit entre autres les objectifs suivants :

D’autre part, quant à la manière d’atteindre ces objectifs, nous rappelons la spécificité de notre réseau libre non confessionnel qui réclame la liberté académique.

X.  Description des moyens mis en œuvre par l’I.O.R.T. pour favoriser l’interdisciplinarité

Cf. à ce sujet le Titre I, dans la partie 4. Le Développement personnel de nos étudiants, dans le point intitulé

« a) Volonté d'intégrer l'interdisciplinarité au cœur de nos formations ».